Archives notariales de Bonnebosq

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Archives notariales de Bonnebosq

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Roger Varin, le 26 septembre 1984 (tables alphabétiques et répertoires de 1672 à 1902, minutes de 1791 à 1873).

Deuxième versement effectué par Maître Olivier Varin, le 28 août 2002 (tables alphabétiques de 1757 à 1919, répertoires de 1860 à 1937, minutes de 1874 à 1931 et déclarations de succession de 1875 à 1900).

Troisième versement effectué par Maître Olivier Varin, le 9 mars 2022 (minutes 1932-1947).

Présentation du contenu

Répertoires (1785-1967), tables (an XI-1919), minutes (1792-1947), testaments et affiches (XIXe s.), baux (1919-1943), expéditions et gosses (XVIIe s.-1928), dossiers de clients (1570-1934), divers (XVIIIe s.-XXe s.).
Les minutes postérieures à 1947 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux