Archives communales d'Aignerville

  • Archives communales d'Aignerville
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
22 juillet 1823-août 1837
Déplier tous les niveaux

Date

1644-1997

Origine

Mairie d'Aignerville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Aignerville ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 22 octobre 1980 et 27 août 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Aignerville.

Mots clés lieux

Aignerville (Calvados ; jusqu'en 2016)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/626 (1790-1793, an IX-1872), 2MI/DM/627 (1872-1961) et 2MI/DM/628 (1961-1990).

22 juillet 1823-août 1837

Cote/Cotes extrêmes

363EDT/2/1

Date

1823-1837