1663-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie,ont été microfilmés sous les cotes 2 MI-DM 1320 (1788-1832), 2 MI-DM 935 (1843-1892),2 MI-DM 624 (1892-1934),2 MI-DM 625 (1935-1968), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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