Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

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Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/35

Date

1925-1926

Présentation du contenu

- 1925 - Première et deuxième session : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général/Rapport du préfet/Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales de 1925/Rapport spécial présenté par la commission départementale sur le compte administratif de 1924 et le projet de budget pour 1926/Procès - verbaux des séances et délibérations/Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers.

- 1926 - Première et deuxième session : Rapport du préfet/Rapport présenté par la commission départementale au conseil général/Procès - verbaux des séances et délibérations/Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales, exercice 1926/Rapport supplémentaire du préfet/Budget départementale de 1927, projet/Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers/Rapport spécial présenté par la commission départementale sur le compte administratif de 1925 et le projet de budget pour 1927.

1925 - Deuxième session : rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport spécial présenté par la commission départementale sur le compte administratif de 1924 et le projet de budget de 1926, rapport du préfet et 1er et 2ème appendice, procès - verbaux des séances et délibérations, rapports de MM. les chefs de service et renseignements divers.

Date

1925

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié