Archives communales de Poussy-la-Campagne

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Date

1674-1971

Origine

Mairie de Poussy-la-Campagne.

Biographie ou Histoire

Poussy est devenu Poussy-la-Campagne par décret du 21 février 1936.

Modalités d'entrées

Les archives de Poussy-la-Campagne ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 19 octobre 1977, 24 juillet 2001 et le 16 octobre 2017, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Poussy-la-Campagne.

Histoire de la conservation

Le (ou les) registre de délibérations du conseil municipal couvrant la période 1903-1944 a probablement été détruit en mairie en 1944.

An VIII-juin 1837

Cote/Cotes extrêmes

200EDT/1/2

Date

1799-1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)