Archives communales de Cauvicourt

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Date

1596-1967

Origine

Mairie de Cauvivourt.

Biographie ou Histoire

Les communes de Cauvicourt et de Renémesnil ont été réunies par ordonnance du 16 septembre 1829.

Modalités d'entrées

Les archives de Cauvicourt ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 20 avril 1983, 22 septembre 1994 et 18 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cauvicourt.

Mots clés lieux

Délibérations du commun, nomination des collecteurs, audiences de contrats

Cote/Cotes extrêmes

467EDT/1/1

Date

1624-1692

Présentation du contenu

- Nomination des collecteurs (1624-1628, 1632-1641, 1643-1657, avril 1669, 1658-1662,1664-1670, 1672, 1674, octobre 1687, janvier 1672),

- Audiences de contrats (1646-1648, 1675-1677, 1685, 1692, 1657, 1669, 1671)

Notes

Voir aussi : 467EDT/2/1, 2/2 et 2/3.