Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

  • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
  • Aunay (Ondefontaine)
  • Notariat royal (1701-1792)
  • Pierre Amet (1701-1715)
27 septembre 1708-6 avril 1709

27 septembre 1708-6 avril 1709

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

minute

Notes

Deux séries parallèles pour Aunay, au moins pour la période 1701-1733 : celle du tabellionage qui a subsisté après 1677 et celle du notariat royal. Dans la pratique, le même titulaire cumule les deux offices.

Me Pierre Amet exerce le notariat royal à Ondefontaine.

Mots clés lieux

Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Ondefontaine (Calvados ; jusqu'en 2016)

Notes

Appelé aussi notariat d'Ondefontaine.

27 septembre 1708-6 avril 1709

Cote/Cotes extrêmes

8E/9492

Date

1708-1709