Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Mots clés matières

Matériaux / exploitation

Cote/Cotes extrêmes

42S/313

Autres Cotes

S/1595/30 ; S/1460/2 ; S/1465/8 ; S/1466/6 (Ancienne cote)

Date

1800-1918

Présentation du contenu

Extraction de galets pour l'entretien des routes (1800-1803) : rapports sur l'opposition que font les habitants de Port en Bessin de laisser prendre du Gallet le long du rivage de la mer pour l'entretien des grandes routes, courriers ; vente de barils à ciment, vente de moellon ordinaire (1898-1899) : rapports de l'ingénieur, courriers ; exploitation de la carrière du Castel, règlement d'indemnité à Mlle Carpentier (1906) : rapport du subdivisionnaire ; approvisionnement en charbon de l'arrondissement de Bayeux par les ports d'Isigny et Port en Bessin (1917-1918) : délibération, courrier