Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

  • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
  • Maisy et Osmanville
  • Minutes (1698-1766)
  • Charles François Belhoste (1739-1761)
1746

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

minute

Documents en relation

Il existe des inventaires (par années) des archives des tabellionages et notariats d'Osmanville, Maisy et Gefosse (1620-1736) dressés entre 1737 et 1745 (8E/23894).

Notes

Etienne Cicille se dit notaire garde note royal héréditaire de la paroisse d'Amanville (Osmanville), vicomté de Bayeux, sergenterie des Veys, au siège de Maisy. Philippe Gosset et Pierre Cicille se disent notaire royal aux sièges de Maisy et Amanville (Osmanville) et paroisses qui en dépendent.

Mots clés lieux

Maisy (Calvados ; jusqu'en 1972), Osmanville (Calvados)

1746

Cote/Cotes extrêmes

8E/23955

Date

1746