Archives communales de La Rivière-Saint-Sauveur

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Biographie ou Histoire

G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 554) signale la présence en mairie en 1912 de délibérations depuis le 15 pluviôse an IX. Les registres antérieurs à 1866 n'ont pas été retrouvés.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont ceux conservés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/349 (1867-1927) et 2MI/DM/350 (1966-1995). Le registre couvrant la période 1927-1966 n'a pas été vu en mairie en 1998.

20 mars 1867-3 octobre 1886

Cote/Cotes extrêmes

665EDT/1/1

Date

1867-1886