2L - Administration du département, liasses

  • 2L/1-2L/825
  • Cultes
  • Traitements et pensions
  • Comptabilité
Etats trimestriels des fonds demandés par les districts, états de situation des caisses des receveurs de districts, correspondance (1792-an II) ; compte-rendu au département par le Trésorier payeur général des recettes et dépenses pour la période d’octobre 1792 à fructidor an II (messidor an III), journal de dépense : mandats tirés au profit des ecclésiastiques et religieux (mai 1793-nivôse an II) ; avis d’envoi de bons au porteur par la Trésorerie Nationale (an VII-an VIII) ; tableaux départementaux des pensionnaires ecclésiastiques et religieux (an VII-an IX)
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Cote/Cotes extrêmes

2L/1-2L/825

Date

1789-1806

Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire), le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires.
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives.

Histoire de la conservation

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L).

Les fonds des sous-séries 2 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Présentation du contenu

Les archives conservées dans les liasses de la série 2 L sont particulièrement riches et renseignent sur toutes les facettes des missions du nouveau département. On y trouvera les rapports et la correspondance des représentants de la Convention en mission mais aussi des archives sur la crise fédéraliste, la chouannerie, les fêtes révolutionnaires, les éléctions, les affaires économiques et fiscales, l'organisation de l'armée, les cultes et même des éléments sur la création des Archives du Calvados (2L/666).

Tableau de concordance

Etats trimestriels des fonds demandés par les districts, états de situation des caisses des receveurs de districts, correspondance (1792-an II) ; compte-rendu au département par le Trésorier payeur général des recettes et dépenses pour la période d’octobre 1792 à fructidor an II (messidor an III), journal de dépense : mandats tirés au profit des ecclésiastiques et religieux (mai 1793-nivôse an II) ; avis d’envoi de bons au porteur par la Trésorerie Nationale (an VII-an VIII) ; tableaux départementaux des pensionnaires ecclésiastiques et religieux (an VII-an IX)

Cote/Cotes extrêmes

2L/758, 2L/784/1

Date

1792-1801