Archives communales de Troismonts

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Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, pages 110-111) l'existence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations du commun (1667-1673), analysé par A. Bénet (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790...Série E supplément, Tome II, arrondissement de Caen... Caen, 1904, pages 138-139), et l'absence de registre de délibérations pour la période 1822-1832. Quant au registre couvrant la période 1944-1978, il n'a pas été retrouvé en mairie en 2010 bien que mentionné dans le procès-verbal de récolement des archives signé par les maires sortant et entrant le 30 juin 2001.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont le dernier est encore conservé en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/746 (1790-an V), 2MI/DM/747 (an XI-1821), 2MI/DM/1079 (1833-1865), 2MI/DM/747 (1865-1898), 2MI/DM/1201 (1898-1939), 2MI/DM/1180 (1940-1943, 1979-1995).

10 thermidor an II-10 germinal an V

Cote/Cotes extrêmes

804EDT/1/2

Date

1793-1797

Présentation du contenu

Couverture en parchemin (comptes intéressant La Rochelle, fin XIVe siècle)