15 pluviôse an IX-15 février 1860

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Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

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Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

Mots clés lieux

Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)

Cartigny, puis Cartigny-Tesson, puis Sainte-Marguerite d'Elle

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1991), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/712 (an IX-1842), 2MI/DM/713 (1842-1905), 2MI/DM/793 (1906-novembre 1954) et 2MI/DM/794 (novembre 1954-1991).

15 pluviôse an IX-15 février 1860

Cote/Cotes extrêmes

819EDT/1/2

Date

1800-1860

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