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Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).
Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.
Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.
Les Archives de l'Orne conservent des minutes de tabellions qui exercèrent en la châtellenie de Tinchebray, à Maisoncelles-la-Jourdan (et Truttemer-le-Petit) : 1709-1763 (4E80/702-782), à Rully : 1727-1778 (4E80/783-867) et à Bernières-le-Patry : 1697-1760 (4E80/868-1038).
Saint-Jean-le-Blanc, minutes d'Alexandre Lecornu (1684-1690)
Histoire de la conservation
Notariat rattaché à l'étude de Condé-sur-Noireau, détruite en 1944.
19 juillet 1685-14 mai 1686, 31 octobre 1688-28 août 1689, 9 et 30 octobre 1689, 14 janvier-8 février 1690.
Deux registres et feuillets isolés. Manquent les dix premiers folios du premier registre et le premier folio du deuxième registre.