1J/301-1J/700 - Petits fonds et pièces isolées

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Archives du Calvados

Conditions d'accès

Documents communiqués selon la règlementation en vigueur aux Archives départementales du Calvados. 

Conditions d'utilisation

Selon le réglement en vigueur aux Archives départementales du Calvados.

Notes

Description présente dans le fichier Jeunesse, éducation et loisirs : petits fonds et pièces isolées.

Archives familiales Letellier

Cote/Cotes extrêmes

1J/679

Date

1824-1939

Histoire de la conservation

Ancienne cote: NOUVACQ/20007

Modalités d'entrées

Dépôt de Melle Lachasse le 10 janvier 1972.

Présentation du contenu

Expéditions notariales, ventes, baux, donation, succession, testament et procès concernant les familles Aubert, Aumont, Banville, Cantelout, Delaney, Dupuis, Hue, Lemarinier, Letellier, Maisonneau, Marie, Mériel, Oulardel à Bavent, Lamgrune, Saint-Aubin-sur-Mer.

Procuration par Monsieur Coqueret, directeur de la Caennaise à Belcour et Letellier (1915), expédition et exercice social de La caennaise de 1938.

Banque Guilbert/Asseline: convention de réglement, acte de société, cession, conventions et prorogation de société (1880-1899).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1972