Archives des administrations des finances, cadastre et postes versées par la préfecture (inventaire rétroconverti)

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Histoire de la conservation

Afin d'orienter au mieux le lecteur au sein de la série M, plusieurs inventaires rétroconvertis sont proposés, qui réorganisent les articles de la série M continue selon les différentes sous-séries réglementaires. Ce travail de reconstitution méthodique permettra, à l'avenir, d'envisager une reprise de la série dans son entier. Cependant, à ce jour, aucun reclassement précis n'a été effectué et, à la consultation, les liasses peuvent ne pas correspondre tout à fait à leur description.

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Comptabilité générale des ministère versée par les préfectures

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Nominations, prestations de serment, cautionnements, correspondance. Les six arrondissements, An X à An XIV.

1801-1805

Cote/Cotes extrêmes

M/135

Date

1801-1805