Archives communales de Mittois

Déplier tous les niveaux

Date

1524-1907

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mittois.

Modalités d'entrées

Les archives de Mittois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 15 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mittois.

1691-1719

Cote/Cotes extrêmes

460EDT/16

Date

1691-1719

Présentation du contenu

Avec délibération du commun (1694).