4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux

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Circulaire et correspondance
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Cote/Cotes extrêmes

4V/1-4V/36

Date

1800-1936

Description physique

Environ 1,35 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Histoire de la conservation

Classement effectué en 2005. 

Saisie de l'instrument de recherche sur Mnésys en 2018.

Présentation du contenu

Réparations, éviction des occupants et récupération des presbytères aliénés, délibérations des communes pour assurer les frais du culte,les indemnités de logement aux desservants.

Circulaire et correspondance

Cote/Cotes extrêmes

4V/6

Date

An XI