14 août 1828

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Justice de paix de Ryes

Déplier tous les niveaux

Justice de paix de Ryes

Cote/Cotes extrêmes

4U/23/1 - 4U/23/96 ; 1773W/1 - 1773W/12 ; 1932W/1

Date

1801-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Classement effectué par Philippe Abriol.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2019.

Justice de paix

Procès-verbaux de conciliations, inconciliation, de défaut en conciliation...

14 août 1828 - 1939

Cote/Cotes extrêmes

4U/23/32

Date

14 août 1828 - 1939

Présentation du contenu

Date : 14 août 1828 - 29 décembre 1851 : Quelques actes seulement pour le 2e semestre de 1849, l'année 1850 et le 1er janvier 1851; 1869 (1 acte) ; 11 avril 1870 - 22 octobre 1877 ; 1882 - 1939.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.