7 janvier 1722-23 décembre 1723

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7B - Bailliage et vicomté d'Orbec

Déplier tous les niveaux

7B - Bailliage et vicomté d'Orbec

Cote/Cotes extrêmes

7B/1 - 7B/271

Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/3 (pièces de procédures, 1519-1528).

Vicomté d'Orbec

Minutes de sentences

7 janvier 1722-23 décembre 1723

Cote/Cotes extrêmes

7B/247

Date

7 janvier 1722-23 décembre 1723

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.