Archives communales de Thiéville

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Thiéville.

Modalités d'entrées

Les archives de Thiéville ont fait l'objet de dépôts aux Archives du Calvados, les 22 décembre 1982 et 6 juillet 1995, en application de l'article 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Thiéville.

1791-an X

Cote/Cotes extrêmes

449EDT/1

Date

1791-1802

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lois et décrets, actes divers.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)