Archives communales de Neuilly-la-Forêt

  • Archives communales de Neuilly-la-Forêt
  • Administration générale
Lois et décrets. Enregistrement (1791-an IV)
Déplier tous les niveaux

Date

1698-1961

Origine

Mairie de Neuilly-la-Forêt.

Modalités d'entrées

Les archives de Neuilly-la-Forêt ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 8 août 1974, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Neuilly-la-Forêt.

Mots clés lieux

Neuilly-la-Forêt (Calvados ; jusqu'en 2016)

Lois et décrets. Enregistrement (1791-an IV)

Cote/Cotes extrêmes

52EDT/3/1

Date

1791-1796

Présentation du contenu

De l'autre côté du registre, journal de comptes, etc. (1793-an III).