Archives communales de Fierville-Bray

  • Archives communales de Fierville-Bray
  • Cinq-Autels
Administration générale. Délibérations du conseil municipal
Déplier tous les niveaux

Date

1688-2000

Origine

Mairie de Fierville-Bray.

Biographie ou Histoire

La commune de Fierville-la-Campagne est issue de la réunion des communes de Fierville-la-Campagne et de Cinq-Autels par décret du 16 avril 1859.
Fierville-la-Campagne s'est associée avec Bray-la-Campagne par arrêté du 8 août 1972 sous le nom de Fierville-Bray.

Modalités d'entrées

Les archives de Fierville-Bray ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives départementales du Calvados, les 11 mai 1983, 21 septembre 1994 et 1er octobre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine. 

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés.

Mots clés lieux

Fierville-Bray (Calvados ; 1972-2016)

Origine

La commune de Cinq-Autels a été réunie à celle de Fierville-la-Campagne par décret du 16 avril 1859.

Mots clés lieux

Cinq-Autels (Calvados ; jusqu'en 1859)

Administration générale. Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

471EDT/3/1

Date

1792-1859

Histoire de la conservation

G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 317) signalait la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations (34 folios) qui commençait le 28 février 1790. Il n'a pas été retrouvé.

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.

Existence et lieu de conservation de copies

Ce registre de délibérations du conseil municipal a été microfilmé (2MI/DM/123).