Archives communales d'Ouezy

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  • Délibérations du conseil municipal
26 mai 1817-mai 1837
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Mots clés lieux

Ouézy (Calvados)

Histoire de la conservation

Le (ou les) registre couvrant la période 1838-1888 n’a pas été retrouvé.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1837, 1889-1971), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1151 (1790-1816) et 2MI/DM/191 (1817-1837, 1889-1971).

26 mai 1817-mai 1837

Cote/Cotes extrêmes

789EDT/1/2

Date

1817-1837