Archives notariales de Varaville, puis Amfreville, puis Merville-Franceville-Plage

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

L'étude actuelle est à Merville-Franceville-Plage.

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par  Maître Couvert en 1984 (minutes de 1609 à 1883, répertoires de 1588 à 1886),

Deuxième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 5 septembre 2016 (répertoires de 1883 à 1945).

Troisième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 6 mars 2017 (minutes de 1884 à 1905).

 

 

Présentation du contenu

Répertoires (1783-1959), minutes (1792-1947), divers (1643-1833).
Les minutes postérieures à 1948 sont conservées à l'étude actuelle de Merville-Franceville-Plage.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Documents en relation

Voir BH/4/2368/1-2 : Jacqueline Roux, Tabellionage et notariat : Amfreville-Varaville, 1617-1850, 1999.

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

Brouillon (22 décembre 1790-28 avril 1793)

Cote/Cotes extrêmes

8E/117/10

Date

1790-1793