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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

1513-an VII

Cote/Cotes extrêmes

1E/4

Date

1513-1799

Présentation du contenu

Extension à Fontenermont (1776).

Moulins: accords, procédures (1546-1719).

Garde-chasse et pêche (1782).

Déclarations seigneuriales par aînesses (1513-1776).

Déclarations particulières (1550-1691).

Fieffes (1547-1626).

Registre des rentes, amortissement (1621-1789).

Baux (1788-an VII).