Archives communales de Cottun

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  • Elections, personnel
  • Elections socio-professionnelles : listes électorales
Tribunal de commerce
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Date

1611-1994

Origine

Mairie de Cottun.

Modalités d'entrées

Les archives de Cottun ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 24 octobre 1984 et 29 octobre 2003, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cottun.

Mots clés lieux

Cottun (Calvados)

Tribunal de commerce

Cote/Cotes extrêmes

525EDT/25

Date

1871