Archives communales de Saint-Jean-des-Essartiers

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Date

1607-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Jean-des-Essartiers.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Jean-des-Essartiers ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados en 1977 et le 1er juin 1995, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Jean-des-Essartiers.

Inventaire des pièces de procédure pour Marie Hérouard (après an VI)

Cote/Cotes extrêmes

171EDT/6

Date

an VI