Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

  • Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay
  • Délibérations du conseil municipal
18 août 1886-28 mars 1909
Déplier tous les niveaux

Date

1595-1987

Origine

Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-de-Fontenay ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 novembre 1977, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 15 janvier 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)

18 août 1886-28 mars 1909

Cote/Cotes extrêmes

188EDT/4

Date

1886-1909

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)