1874-21 août 1892

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Archives communales de Saint-Julien-de-Mailloc

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Archives communales de Saint-Julien-de-Mailloc

Date

1648-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Julien-de-Mailloc.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Julien-de-Mailloc ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 25 octobre 1976 (157EDT/1-18),13 octobre 1992 (157EDT/20-28, 33-34) et 29 avril 2015 (157EDT/19, 29-32, 35-70), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés.

Mots clés lieux

Saint-Julien-de-Mailloc (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI-DM 771 (1791-an III) et 2 MI-DM 772 (an III-1837, 1851-1892), puis numérisés.