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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Documents en relation

F/6905 : seigneurie de Monts-en-Bessin (gage-plège, s.d. XVIIe s., 1 cahier incomplet)

F/6909 : seigneurie de Monts-en-Bessin (1477, 1 p.) ;

Fief

Cote/Cotes extrêmes

1E/246

Date

1460-1765

Présentation du contenu

Aveu (1544).

Titres de propriété (1645, copie-1747).

Débat de tenure avec la seigneurie de Silly (1620, copie-1695).

Fonction de sénéchal (modèle, XVIIIe s.).

Colombier : procédure pour chasse illégale (1729).

Chemins : procédure (1730).

Communauté d'habitants : taille (1717-1767).

Cure : desservant (1763).

Dîmes novales (XVIIIe s.).

Service de prévôté (1614).

Rôle des amendes (1630).

Déclarations des tènements (1460, copie-1749).

Déclarations seigneuriales (1551, copie-1718).

Charge des rentes (XVIIe s.).

Rôle de recette (1552).

Procédures (1538-1763) avec déclarations de tènements jointes (XVIIe s.).

Lods et ventes (comptabilité fragmentaire (1699-1765).

Domaine propre : épaves comptables (1699-1765).

Acquêts seigneuriaux (1553, copie-1661).

Contrats entre particuliers (1548-1707).