Archives communales de Saint-André-sur-Orne

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Date

1637-1995

Origine

Mairie de Saint-André-sur-Orne.

Biographie ou Histoire

La commune d'Etavaux a été réunie à Saint-Martin-de-Fontenay par l'ordonnance du 31 janvier 1827. Saint-Martin-de-Fontenay a pris le nom de Saint-André-sur-Orne, par décret du 4 décembre 1911.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-André-sur-Orne ont fait l'objet de cinq dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 novembre 1977, 31 juillet 2001, 19 septembre 2001, 26 juin 2007 et 11 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-André-sur-Orne.

Origine

La commune d'Etavaux a été réunie à Saint-Martin-de-Fontenay par l’ordonnance du 31 janvier 1827. Saint-Martin-de-Fontenay a pris le nom de Saint-André-sur-Orne, par le décret du 4 décembre 1911.

Acquisition d’une bande de terrain pour établir un chemin d’accès du village d’Etavaux à la rivière d’Orne

Cote/Cotes extrêmes

747EDT/29/6

Date

1830-1857