1633-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Verson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 18 février 1976, 1er mars 1996, 11 mars 1999 et le 11 décembre 2003, en application des articles L 212-11 et L 212-12 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Verson.
Documents en relation
5E/20 : Verson, mémoire pour les habitants de Verson contre Bourdon de Gramont du Lys pour enlèvement de porte et balustrade qu'il a fait placer pour fermer la chapelle de la Vierge dans l'église de Verson (imprimé, L.-J. Poisson, rue Froiderue, à Caen, (1786) ; Registre des délibérations de la municipalité, décrets et proclamations officielles et actes divers (1787-1792).
Mots clés lieux
Documents séparés
5E/20 : Verson, registre des délibérations de la municipalité, décrets et proclamations officielles et actes divers (1787-1792).
Cote/Cotes extrêmes
Date