1E - Seigneuries

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Vers 1440-1750

Cote/Cotes extrêmes

1E/20

Date

1440-1750

Présentation du contenu

Etat des masures (1743).

Déclarations des tènements (vers 1440-1750).

Déclarations individuelles (1478-1585).

Retraits féodaux, décrets en justice (1497-1647).

Contrats entre particuliers (1592-1658).

Domaine propre : incendie de bâtiments agricoles (1554-1555), fermes : arpentage, baux (XVIIe s.-1738).