11W et 24W - Service automobile pendant la Seconde guerre mondiale

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Cote/Cotes extrêmes

11W/1/1-11W/16/3 ; 24W/1/1-24W/15

Date

1939-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Archives du service automobile de la préfecture.
Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

 

Histoire de la conservation

11W : Versement classé par Sylvie Lebis en 1998.Anciennement coté : S 6793, S 7100 à S 7101, S 7282 à S 7291, S 7471, S 7473 à S 7474.

24W : Classement effectué par Christel Prado en 1998. Anciennement coté de S 6980 à S 6983 et de S 7016 à S 7101.

Instruments de recherche saisis sur mnésys en 2017.

Présentation du contenu

Recensement des véhicules automobiles, réquisitions, autorisation de circuler, organisation de la commission consultative de roulage et circulation, procès-verbaux d'infraction, états hebdomadaire des contraventions.

Mots clés matières

Circulaires et instructions

Cote/Cotes extrêmes

24W/6/2

Date

1940