Aide à la recherche

Archives communales de Bissières

Déplier tous les niveaux

Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Mots clés lieux

Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016)

Elections socio-professionnelles : listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/41

Date

1849-1986

Présentation du contenu

_ Tribunaux de commerce (1889-1945) ; liste des commerçants patentés depuis plus de cinq ans, des Capitaines au long-cours et des Maîtres au cabotage ayant commandé des bâtiments pendant cinq ans (1849).

- Chambre de commerce (1908-1945) ; liste électorale consulaire (1961).

- Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1952).

- Prud'hommes (1987).

- Chambre de métiers (1932-1986).

- Tribunaux paritaires de baux ruraux, avec procès-verbaux (1946-1954).

- Membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale, avec procès-verbaux (1947-1962).

- Membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales, avec procès-verbaux (1955-1962).

- Membres du conseil d'administration de la mutualité sociale agricole, avec procès-verbaux (1971).