Elections de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

  • dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
  • dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Mots clés matières

Date

Entre le 23 septembre 1801 et le 31 décembre 1814

Cote/Cotes extrêmes

3M/20-3M/25

Registre des votants

Cote/Cotes extrêmes

3M/23

Présentation du contenu

Registre destiné à recevoir les noms des votants du canton de Caen-Sud pour la nomination des membres du Collège électoral, liste des citoyens élus par les cantons de la sous préfecture de Bayeux pour le collège électoral d'arrondissement, registre destiné à recevoir les noms des votants du canton de Caen-Sud pour la nomination des candidats pour le Conseil Municipal de la ville de Caen, liste des candidats élus pour les places de conseillers municipaux des villes de Bayeux, Caen, Falaise, Honfleur, Lisieux, Vire, procès-verbaux des opérations électorales.