Archives communales d'Ouville-la-Bien-Tournée

Déplier tous les niveaux

Date

1261-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouville-la-Bien-Tournée ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouville-la-Bien-Tournée.

an IX-1907

Cote/Cotes extrêmes

450EDT/35

Date

1800-1907

Présentation du contenu

Listes électorales (an IX-1906), tribunaux de commerce (1885-1907), listes de vote (1855-1907).