Voirie. Rectification de deux tournants du chemin vicinal ordinaire du Breuil à Moyaux ; vente d'un chemin devenu inutile ; budgets du service vicinal

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Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs

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Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs

Date

1680-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Philbert-des-Champs

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Philbert-des-Champs ont été déposées aux Archives du Calvados les 29 mai 1980 et 1er juin 2005 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Le répertoire effectué suite au premier dépôt est devenu caduc.

Mots clés lieux

Saint-Philbert-des-Champs (Calvados)

Voirie. Rectification de deux tournants du chemin vicinal ordinaire du Breuil à Moyaux ; vente d'un chemin devenu inutile ; budgets du service vicinal

Cote/Cotes extrêmes

350EDT/59

Date

1849-1949

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