Biens communaux (Les Landes de Fains et de Montbrocq). Contentieux… : titres de propriété…

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Villy-Bocage

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Villy-Bocage

Mots clés lieux

Villy-Bocage (Calvados)

Bâtiments et biens communaux

Biens communaux (Les Landes de Fains et de Montbrocq). Contentieux… : titres de propriété…

Cote/Cotes extrêmes

830EDT/26/4

Date

1619-1832

Présentation du contenu

Voir aussi dans un registre de délibérations (830EDT/1/3), le procès-verbal d'arpentage et de partage de la brière de Monbrocq et de la brière ou commune de Fains.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.