Archives communales de Basseneville

  • Archives communales de Basseneville
  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
Législatives
Déplier tous les niveaux

Date

1215-1981

Origine

Mairie de Basseneville.

Modalités d'entrées

Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.

Mots clés lieux

Basseneville (Calvados)

Législatives

Cote/Cotes extrêmes

220EDT/16/7

Date

1852-1981