Archives communales des Oubeaux

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 234) la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations et actes divers couvrant la période 1791-15 floréal an VIII. Il n'a pas été retrouvé en mairie ainsi que deux autres registres (15 pluviôse an IX-15 octobre 1815, 3 janvier 1838-21 janvier 1849) indiqués dans l'inventaire établi en 1859 (55EDT/1/6).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/704 (1816-1837, 1849-1881), 2MI/DM/1200 (1881-1914) et 2MI/DM/506 (1914-1971).[

19 janvier 1816-6 août 1837

Cote/Cotes extrêmes

55EDT/1/1

Date

1816-1837