Archives communales de Caumont-l'Eventé

  • Archives communales de Caumont-l'Eventé
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
6 juillet 1816-14 mai 1843
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Mots clés lieux

Caumont-l'Eventé (Calvados ; jusqu'en 2016)

Biographie ou Histoire

Le registre couvrant la période an XIII-1815 (mentionné dans l'inventaire des archives de 1842, cf. 787EDT/4/6) n'a pas été retrouvé.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1987), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1153 (an IX-an XII, 1816-1855), 2MI/DM/1154 (1855-1888), 2MI/DM/615 (1889-1936), 2MI/DM/616 (1936-1968) et 2MI/DM/617 (1968-1987).

6 juillet 1816-14 mai 1843

Cote/Cotes extrêmes

787EDT/1/2

Date

1816-1843