Modalités d'entrées
Dépôt effectué le 21 juillet 2008 en application de la loi du 21 décembre 1970, incorporée au code du patrimoine (art. L212-11).
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Le registre couvrant la période an XIII-1815 (mentionné dans l'inventaire des archives de 1842, cf. 787EDT/4/6) n'a pas été retrouvé.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1987), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1153 (an IX-an XII, 1816-1855), 2MI/DM/1154 (1855-1888), 2MI/DM/615 (1889-1936), 2MI/DM/616 (1936-1968) et 2MI/DM/617 (1968-1987).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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