15 pluviôse an IX-30 mars 1812

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Archives communales d'Osmanville

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Archives communales d'Osmanville

Mots clés lieux

Osmanville (Calvados)

Osmanville

Origine

La commune de Saint-Clément a été réunie à celle d'Osmanville par la loi du 2 juillet 1862.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/570 (1902-1951, 1963-1997) et 2MI/DM/577 (1952-1962).

15 pluviôse an IX-30 mars 1812

Cote/Cotes extrêmes

750EDT/2/1

Date

1800-1812

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