Archives communales de Saint-Martin-des-Entrées

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Date

1648-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-des-Entrées.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion de Saint-Martin-des-Entrées et de Saint-Germain-de-la-Lieue par l'ordonnance du 25 février 1818.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Entrées ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 10 octobre 1984, 21 octobre et 13 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. 

Voir aussi le fonds de Saint-Germain-de-la-Lieue qui contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

Présentation du contenu

Contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

1809-1817

Cote/Cotes extrêmes

531EDT/33

Date

1809-1817

Présentation du contenu

Avec délibérations municipales de Saint-Martin-des-Entrées (1831-1837), des actes d'administration municipale (1820-1831), les avis de publication du rôle des prestations (1870-1873), des documents relatifs à la garde nationale (1870-1871).