Sous-série 1M : Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

Présentation du contenu

Circulaires et correspondances

Instructions relatives à l'inspection des services administratifs

Cote/Cotes extrêmes

M/3984

Date

1899-1921

Présentation du contenu

Instructions ministérielles aux préfets représentant l'État dans les instances judiciaires