Archives communales du Torquesne

  • Archives communales du Torquesne
  • Cadastre
1861-1931
Déplier tous les niveaux

Date

1624-1995

Origine

Mairie du Torquesne.

Modalités d'entrées

Les archives du Torquesne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 28 mai 1980, 21 octobre 2016 et 28 mars 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune du Torquesne.

Mots clés lieux

Le Torquesne (Calvados)

1861-1931

Cote/Cotes extrêmes

360EDT/47

Date

1861-1931

Présentation du contenu

- Parcelles nouvelles : n° 337 section B, n° 674 section A (1861).

- Tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines (sd).

- Révision des évaluations des propriétés non bâties : procès-verbal (1931).