Archives communales de Sainte-Honorine-du-Fay

  • Archives communales de Sainte-Honorine-du-Fay
  • Contributions
Taxes sur les voitures, vélocipèdes...
Déplier tous les niveaux

Date

1664-1973

Origine

Mairie de Sainte-Honorine-du-Fay.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Honorine-du-Fay ont fait l'objet de deux dépôts les 16 décembre 1975 et 14 juin 1999 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212- 11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.

Mots clés lieux

Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)

Histoire de la conservation

Un procès-verbal de délimitation du territoire de la commune du 22 mai 1826, vu en mairie en 1975, n'a pas été retrouvé en mairie en 1999.

Taxes sur les voitures, vélocipèdes...

Cote/Cotes extrêmes

113EDT/16/2

Date

1897-1906