1E - Seigneuries

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

1559-1790

Cote/Cotes extrêmes

1E/61

Date

1559-1790

Présentation du contenu

Registre comptable des rentes seigneuriales (1656-1683) et des fermages (1631-1697).

Etat des grains battus en grange (1608).

Réparations immobilières : mémoires et factures (1655-1786). Baux (1559-1734).

Procédures engagées par le bailleur, litiges mitoyens (1567-1778).

Exploitation des bois : pièces comptables, arpentages, ventes, contraventions (1623-1790).