1788-1959
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
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Date
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 10 décembre 1990, l'étude est transférée à la résidence du Molay-Littry.
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Massu le 24 octobre 1983 (minutes de l'an II à an VII, de 1813 à février 1848 et de novembre 1850 à juillet 1901).
Deuxième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 24 mars 2009 (minutes d'août 1901 à 1907).
Troisième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 13 janvier 2016 (minutes de 1908 à 1939).
Présentation du contenu
Répertoires (an II-1959), tables (1813-1899), minutes (1788-an VIII, 1813-1939).
Les minutes postérieures à 1940 sont conservées à l'étude du successeur de Maître Dagorn au Molay-Littry.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux